Déposée par voie électronique le 26 octobre 2014 par monsieur Hervé BARDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRAND ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est monsieur Hervé BARDY domicilié(e) LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BARDY domicilié(e) LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D OR - France.
La marque GRAND ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Hervé BARDY - LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D OR - France
M. Hervé BARDY - LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D OR - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.
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